Conseil Municipal du 22 mai 2017

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-44ASSOCIATION FSE COLLEGE FOCH DE HAGUENAU : demande de subvention pour l'exposition sur les 150 ans de la naissance d'Alfred Marzolff : "sculptures familières et artiste méconnu des Haguenoviens" - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-45ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-46ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN SAINT-NICOLAS" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-47ASSOCIATION "CHORALE SAINTE-CECILE" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-48EDUCATION - MODERNISATION ET RESTRUCTURATION DE L'ECOLE MATERNELLE MARXENHOUSE ET DEVELOPPEMENT DE L' ACCUEIL PERISCOLAIRE : adoption d'une convention de désignation de maîtrise d'ouvrage et de financement - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2017
2017-CM-49FINANCEMENT DES ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVES : participation de la commune à la scolarisation d'un enfant dans l'établissement d'enseignement catholique privé Apprentis d'Auteuil - Ecole Joie de Vivre à Strasbourg - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-57MARCHES DE FOURNITURE DE VEHICULES : constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-58EXPLOITATION ET MAINTENANCE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE, VENTILATION, CLIMATISATION (CVC) ET EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS): constitution d'un groupement de commandes - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-59BILINGUISME : mise en place de plaques de rue bilingues en centre-ville - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-60ADHÉSION AU CONSEIL NATIONAL DES VILLES & VILLAGES FLEURIS - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-38COMPTE DE GESTION 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-39COMPTE ADMINISTRATIF 2016 - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-40MAISON DES PRETRES : subvention pour rénovation de l'orgue de la Basilique de Marienthal (2è tranche) - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-41SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE L'ANNEE 2017 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-42VENTE D'UN PRATICABLE DE GYMNASTIQUE DE COMPETITION - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-43ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT de HAGUENAU (AKERIHA) : subvention pour la participation à la coupe de France Robotique des IUT et le Challenge Pédagogique de Karting Electrique - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-56BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)01/06/2017

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-50MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Commune de HAGUENAU/SOCIETE D'INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS DE HAGUENAU ET ENVIRONS, rue de la Redoute - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-51MAINLEVEE D'UN DROIT A LA RESOLUTION ET RESTRICTION AU DROIT DE DISPOSER : Commune de HAGUENAU/SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE C.R.E., 2 rue du Général Courbassier - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-52AVIS SUR INSTAURATION D'UNE SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE : rue de la ferme Claus - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2017
2017-CM-53CONVENTION DE RETROCESSION D'EQUIPEMENTS COMMUNS DANS LE DOMAINE PUBLIC : 48 rue Steingebiss - Délibération - Annexe01/06/2017
2017-CM-54STATION DE RELEVAGE DES EAUX RUE DU MOULIN NEUF : convention d'entretien - Délibération - Annexe - Annexe01/06/2017
2017-CM-55LOT DE CHASSE COMMUNALE N°2 : remplacement d'un associé - Délibération - Annexe01/06/2017

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2017-CM-36CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)01/06/2017
2017-CM-37CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 27 mars 2017 - Délibération - Annexe01/06/2017